Conseil de Communauté du 22 avril 2024




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE JEANNE DELANOUE - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-2ADHESION DE CHOLET AGGLOMERATION A LA COORDINATION NATIONALE DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT (CNCD) - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-3PRESENTATION DES TRAVAUX 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-4PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION FINANCIERE DES SOCIETES ANJOU LOIRE TERRITOIRE PUBLIC ET ANJOU LOIRE TERRITOIRE ECO - EXERCICE 2022 - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-5MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-6PERSONNEL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUPRES DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
I-7MATERIELS DIVERS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - CESSIONS DE BENNES A ORDURES MENAGERES - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (CMS) 2023-2025 DE LA SEGUINIERE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
V-2AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
V-3ACQUISITION DE PARCELLES A LA VILLE DE CHOLET - PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DE RIBOU - Délibération - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024
V-4DESAFFECTATION DE LA COMPETENCE CREATION OU AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL LA FORTINIERE ET RESTITUTION A LA VILLE DE CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024
V-5ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - DEBAT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1MUSEES DE CHOLET - PROCES-VERBAUX DE LA CINQUIEME CAMPAGNE (2023) DE RECOLEMENT (2020-2025) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024
IV-2MUSEES DE CHOLET - PARTENARIAT AVEC LE MAGAZINE "LE PETIT LEONARD" - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
IV-3ASSOCIATION FRANÇAISE DES PROFESSEURS DE CHANT - ADHESION 2024 - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
IV-4ECOLE D'ARTS DU CHOLETAIS - CLASSE PREPARATOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS ASSURANT UNE PREPARATION A L'ENTREE DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CREATION ARTISTIQUE - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
IV-5" SEMAINE NATIONALE DU THEATRE AMATEUR DE CHOLET " - INSTITUTION DES TARIFS D'ENTREE ET APPROBATION DU PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE CULTURA - Délibération - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE EUROP'EVASION - ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE LP INVEST- ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1ADHESION DE CHOLET AGGLOMERATION A DIVERS ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024
VI-2CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE DECHETERIE DE L'ECUYERE A CHOLET - INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION DU PROJET A FIN DE SURSIS A STATUER - DEMANDE D'AUTORISATION DE PENETRER EN PARCELLES PRIVEES A FIN DE REALISATION DES ETUDES PREALABLES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/04/202423/04/2024

Mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VIII-1AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE - PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)23/04/202423/04/2024